Le SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné

Instauré par la loi SRU le 13 décembre 2000, le Schéma de Cohérence Territoriale

(SCOT) remplace aujourd’hui les Schémas Directeurs d’Aménagement et

d’Urbanisme (SDAU) qui avaient été mis en place en 1967. Document de planification

stratégique, le SCOT permet aux communes d’un même bassin de vie de mettre en

cohérence leurs politiques de territoire?...

PARTIE I. La Boucle du Rhône en Dauphiné : présentation du territoire et de ses enjeux

1. Le SYMBORD, une structure active pour le développement de son territoire

2. La Boucle du Rhône en Dauphiné, un territoire rural attractif soumis à de nombreux enjeux

a. Une croissance démographique à maîtriser

b. L’accueil des nouveaux habitants à privilégier pour garantir une certaine attractivité du territoire

c. Une politique de l’habitat adaptée aux différents secteurs du territoire

d. Un tissu économique local très diversifié

e. Une offre en infrastructures et en déplacements inégale

f. Une richesse paysagère et naturelle forte

PARTIE II. L’élaboration du SCOT de la Boucle du Rhône en Dauphiné, l’initiative de développement d’un territoire en quête de reconnaissance identitaire.

1. Les différents documents composant le SCOT

2. Les orientations du SCOT : le projet d’un développement adapté aux enjeux du territoire

a. Les éléments à considérer dans la détermination des fondements du SCOT

b. Les objectifs du SCOT : la volonté de développer un territoire qui souhaite se démarquer de l’agglomération lyonnaise

3. Les élus, des acteurs décisifs dans l’élaboration d’un SCOT

a. La concrétisation des orientations du SCOT, un cheminement qui tient à l’unique volonté des élus

b. L’élu, un acteur toujours garant de l’intérêt général ?

PARTIE III. La concertation entre les acteurs du territoire : facteur de réussite pour un SCoT ?

1. La concertation, un enjeu majeur pour impliquer les différents acteurs du territoire

a. Les nouvelles dispositions réglementaires à appliquer…

b. La concertation, une nouvelle dynamique à organiser sur le territoire

c. Des difficultés pratiques émergentes

d. La transmission des délibérations aux différents acteurs : une étape décisive pour la validation du ScoT

2. Le ScoT de la Boucle du Rhône en Dauphiné face aux remarques et à la faible implication de la population

a. Les enquêtes publiques

b. La prise en compte des remarques des personnes publiques associés lors de l’élaboration

c. Un manque certain d’implication de la population locale

3. Les actions de concertation au coeur de l’élaboration du SCOT et de son suivi

a. Des mesures pour informer et tenter de sensibiliser la population

b. Les « rapporteurs citoyens » : une innovation pour encourager la participation du

citoyen

c. Le rassemblement des différents acteurs du ScoT autours de commissions territoriales et thématiques : une mise en commun des savoirs

d. La concertation au sein des lycées, où comment sensibiliser les jeunes sur la question territoriale

e. Un agenda 21, pour concrétiser les actions de concertation

f. Le bilan et l’évaluation de ces initiatives : quel impact sur la population locale ?

Conclusion