Histoire du Droit

?INTRODUCTION : LA GENESE DU CODE CIVIL

 

Sect. 1 La révolution par la loi

§ 1 La création d’un nouveau système

A. L’esprit de système au service de la science

B. L’esprit de système au service du Droit

§ 2 L’instrument du code

A. La mise à l’index des praticiens du droit

B. L’avortement des projets de code civil

1°) Des projets victimes des événements politiques

2°) Un projet victime de la procédure législative

Sect. 2 La consolidation de la Révolution

§ 1 La réalisation de la Révolution

A. Un nouvel ordre dans l’Etat

B. Un nouvel ordre entre les citoyens

§ 2 L’impulsion de l’Exécutif

A. La cheville ouvrière : le Conseil d’Etat

B. Le maître d’œuvre : le Premier Consul

 

 

I^ère partie – LA REVOLUTION DU DROIT

 

Livre 1 - L’AVENEMENT DU DROIT MODERNE

Ch. 1 : Un Droit individualiste

Sect. 1 L’avènement des droits subjectifs

§ 1 La réinvention du monde

A. Un monde nouveau

B. Une nouvelle représentation du monde

§ 2 La refondation du Droit

A. Un Droit issu de la Raison humaine

1°) Grotius, héritier de Suarez

(a) La Raison, instrument de découverte du Droit

(b) La Raison, source du Droit

2°) Grotius, contemporain de Descartes

B. Le droit conçu comme liberté

1°) La “protestation individualiste“

2°) L’archétype du droit de propriété

Sect. 2 L’avènement des droits de l’Homme et du Citoyen

§ 1 Hobbes ou la quête de la liberté et de la sécurité

A. La guerre de tous contre tous

B. Le pacte social

1°) Un désistement général des droits naturels

2°) La rétrocession d’une “innocente liberté“

§ 2 Locke ou la quête de la liberté et de la propriété

A. L’état de nature : un état parfait de liberté et d’égalité

B. Le contrat social, garantie des droits naturels

§ 3 Rousseau ou la quête de la liberté et de l’égalité

A. L’asservissement de l’Humanité par l’inégalité

1°) L’état de nature, source d’inégalités naturelles

2°) L’état social, source d’inégalités sociales

B. La régénérescence de l’Humanité par l’égalité

1°) L’égalité, fiction du Droit

2°) L’égalité, obligation de conscience des citoyens

Ch. 2 : La science de la législation

Sect. 1 Une science fondée sur l’esprit de système

§ 1 Le Droit du législateur logicien

A. Le Droit dans un ordre méthodique

B. Le Droit dans un ordre rationnel

C. Le Droit dans un ordre axiomatique

§ 2 Le Droit du législateur clinicien

A. Une anthropologie matérialiste

B. Le conditionnement de l’individu par la loi

Sect. 2 Une science fondée sur l’esprit des siècles

§ 1 Le Droit du législateur sociologue

§ 2 Le Droit du législateur ingénieur

A. Un Droit fondé sur le réalisme expérimental

B. Un Droit empreint de constructivisme empirique

Ch. 3 : La codification du Droit

Sect. 1 La codification, exigence rationnelle      

§ 1 Un sujet de doléances pour les sujets du roi

§ 2 Le sentiment partagé des juristes d’Ancien régime

Sect. 2 La codification, nécessité politique

§ 1 Un legs de la monarchie : le “droit français”

A. Un enjeu politique : le droit romain

B. L’antidote juridique : le droit commun coutumier

§ 2 Le legs de la Révolution : le Droit de l’Etat-Nation

Sect. 3 La codification, impératif pédagogique

§ 1 L’intelligibilité du code pour les citoyens

§ 2 L’intelligence du code par les citoyens

 

Livre 2 - LA RELIGION DE LA LOI

Ch. 1 : La loi, garantie de la sûreté des citoyens

Sect. 1 La sûreté en révolution

§ 1 La non-rétroactivité, une “abstraction métaphysico-légale”

§ 2 La non-rétroactivité, un instrument politique

A. La rétroactivité au nom de l’égalité

B. La contre-rétroactivité au nom de la propriété

Sect. 2 La sûreté en précepte

§ 1 La consécration législative du précepte

A. Une voie de rédemption pour le législateur

B. Un commandement de la loi pour le juge

§ 2 L’interprétation libérale du précepte

A. La primauté de la “raison politique”

B. L’intangibilité des prévisions contractuelles

Ch. 2 : La loi, expression de la volonté générale

Sect. 1 La souveraineté de la loi

§ 1 La majesté de la loi

A. La loi, un acte de commandement   

B. La loi, un acte de raison

1°) Loi égale Raison

2°) Raison égale volonté du peuple

§ 2 La sacralisation de la loi

Sect. 2 Le règne de la loi

§ 1 La coutume, source du droit inavouable

A. Un supplément des lois en discussion

1°) Une règle de droit subsidiaire

2°) Une autorité doctrinale

B. Une puissance invisible en procès

1°) La désuétude, effet de la loi du temps

2°) La désuétude, attentat contre la loi des hommes

§ 2 La jurisprudence, nouvelle loi des suspects

A. Un procès d’intention

1°) “L’anarchie sous les apparences de l’ordre”

2°) “L’arbitraire sous la forme de la loi“

B. Une liberté conditionnelle

1°) “Un ministère forcé”

2°) “La loi avec fidélité et discernement”

 

 

II^ème partie – L’INSTITUTION DE LA FRANCE MODERNE

 

Livre 1 - UN REGIMEN MORUM

 

Ch. 1 : L’instauration d’un ordre familial

Sect. 1 Le mariage, contrat perpétuel par destination

§ 1 La perpétuité du mariage tempérée par la liberté individuelle

§ 2 La perpétuité du mariage légitimée par la raison d’Etat

Sect. 2 La famille, pépinière de l’Etat

§ 1 La préservation de la tranquillité des familles

A. La “garde d’honneur” de la loi du 12 brumaire an II

B. Le camp retranché du Code civil

§ 2 L’instauration d’un gouvernement de la famille

A. La puissance maritale

1°) Le mari, chef de l’épouse

2°) Le mari, chef de l’association conjugale

B. La puissance paternelle

1°) Un pouvoir de direction

2°) Un pouvoir de sanction