Document d'évaluation interne
Document cadre permettant de répondre aux injonction de la loi 2002-02 révovant
l'action sociale et imposant aux établissement de procéder à l'évaluation interne de
leur fonctionnement et prestations?
I. Présentation du dispositif
A) L’association
B) Le projet d’établissement
II. Les fondements du référentiel
A) Le cadre réglementaire de l’évaluation
B) Les objectifs de l’évaluation interne
III. La méthodologie d’élaboration du référentiel
A) L’historique de la démarche de l’amélioration continue
B) Le périmètre de l’évaluation interne et les processus concernés
C) L’architecture du référentiel
D) Le système documentaire
E) Le système de cotation
IV. Les modalités d’évaluation
A) L’équipe d’évaluation
B) La méthode d’évaluation
C) L’organisation de l’évaluation : durée, moyens, documents
D) Le traitement et la diffusion des résultats de l’évaluation
V. Glossaire
VI. Les références
A) Domaine n°1: le pilotage de l’établissement
B) Domaine n°2 : la prise en charge personnalisée
C) Domaine n°3 : la prise en charge éducative
D) Domaine n°4 : la prise en charge scolaire et pré – professionnelle
E) Domaine n°5 : la prise en charge médico – sociale
F) Domaine n°6 : l’accompagnement des familles
G) Domaine n°7 : la gestion des Ressources Humaines
H) Domaine n°8 : la gestion des autres ressources?
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